 |
Tous les documents publiés
ou autrement accessibles par le contenu du présent site,
notamment, sans restriction, les textes,
photos, images, illustrations, sons
et autres documents sont protégés
par les droits d'auteurs et appartiennent
à leurs ayants-droits respectifs.
À moins d'indication contraire,
toute forme de reproduction, modification,
redistribution, publication, transmission, transfert,
vente, distribution, d'exécution, d'affichage
ou d'exploitation du présent site, en totalité
ou en partie, sans autorisation préalable
des détenteurs des droits, constitue une violation
du droit d'auteur et pourra être sanctionné
en application des articles concernés
du Code de la Propriété intellectuelle.
|
|
|